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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOOL SYSTEMS
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ITOOL COMPTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITOOL COMPTA
ITOOL SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
3893005
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
ITOOL COMPTA de ITOOL SYSTEMS

Présentation de la marque ITOOL COMPTA

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOOL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ITOOL COMPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITOOL SYSTEMS domicilié(e) RUE DE CUTESSON, ZA DU BEL AIR, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 231 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITOOL SYSTEMS, M. RENE SENTIS domicilié(e) RUE DE CUTESSON, ZA DU BEL AIR, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France.

La marque ITOOL COMPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITOOL COMPTA est expirée depuis le 30 janvier 2022.

ITOOL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ATOMIS , NAVIS , ITOOL COMPTABILITE ET GESTION EN LIGNE BY EBP , I ITOOL.NET , I ITOOL COMPTA , ITOOL SYSTEMS , I ITOOL SYSTEMS , I ITOOL FACTO , I ITOOL


ITOOL SYSTEMS, SAS - RUE DE CUTESSON, ZA DU BEL AIR, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France - SIREN 433231859


ITOOL SYSTEMS, M. RENE SENTIS - RUE DE CUTESSON, ZA DU BEL AIR, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 10 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782229 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.